Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Clause 01

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Clause 02

Champ d'application des services

Les services proposés par Velbel AI incluent le développement et l'implémentation de solutions d'intelligence artificielle pour les entreprises. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de Velbel AI.

03
Scope / use / payment

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre Velbel AI et le client au moment de la commande. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux conditions convenues.

Supporting reference WIPO
04
Changes / cancellation / enforcement

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement.

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Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services et contenus fournis par Velbel AI restent la propriété de Velbel AI. Aucune licence ou droit d'utilisation n'est accordé sans autorisation expresse.

05

Propriété intellectuelle

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